Récapitulatif & Paiement

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

EXO FITNESS CLUB
Conditions Générales d’Abonnement

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

EXO FITNESS CLUB
Conditions Générales d’Abonnement

1. Cadre juridique du Contrat
   1.1. Contrat – Les présentes Conditions Générales d’Abonnement avec les Conditions
   Particulières de son abonnement et le Règlement Intérieur de la Salle de Sport (ensemble le
   « Contrat »), constituent le cadre unique des relations juridiques devant exister entre d’une part
   l’Adhérent et d’autre part EXO FITNESS CLUB et la société exploitante à laquelle l’Adhérent a
   choisi de s’inscrire (la « Salle de Sport »), à l’exclusion de tout autre document ou brochure
   commerciale. Un exemplaire des Conditions Particulières, du Règlement Intérieur de la Salle de
   Sport et des Conditions Générales d’Abonnement est transmis à l’Adhérent par email lors de la
   conclusion du Contrat et accessible depuis son espace personnel sur le site internet EXO FITNESS
   CLUB (www.exofitness.fr).
   1.2. Mise à jour – Les mises à jour des Conditions Générales d’Abonnement seront adressées à
   l’Adhérent plus d’un mois avant leur entrée en vigueur.
   1.3. Information – L’Adhérent peut obtenir à tout moment communication des Conditions
   Générales d’Abonnement et du Règlement Intérieur de la Salle de Sport ainsi que ses factures sur
   son espace personnel privé accessible sur le site internet EXO FITNESS CLUB
   (www.exofitness.fr).
   1.4. Contrat individuel – Le Contrat est nominatif et ne peut en aucun cas être cédé par l’Adhérent
   à un tiers.
   1.5. Adhérent mineur – la conclusion du Contrat est autorisé pour un mineur de plus de 16 ans,
   sous réserve de la signature de l’un des représentants légaux de l’Adhérent mineur.
2. Prestations
   2.1. Installations en libre-service – Le Contrat permet à l’Adhérent d’utiliser les installations de la
   Salle de Sport en libre-service avec accès illimité pendant ses horaires d’ouverture.
   Des coachs sont présents pour répondre aux questions de l’Adhérent pendant des créneaux
   horaires affichés au sein de la Salle de Sport.
   2.2. Cours collectifs – Le Contrat permet à l’Adhérent l’accès à des cours collectifs ainsi qu’à
   des parcours de cross training dans les conditions fixées dans les Conditions Particulières du
   Contrat et ce dans la limite des places disponibles et des créneaux horaires mis en place par la
   Salle de Sport. La liste de ces cours sera affichée à l’avance ou communiqué par la Salle de Sport
   à l’Adhérent.
   2.3. Autres clubs EXO FITNESS CLUB – Sous réserve que la Salle de Sport demeure son club
   EXO FITNESS CLUB principal, l’Adhérent a la faculté d’utiliser les installations en libre-service des
   autres clubs EXO FITNESS CLUB en dont la liste figure en annexe et sur le site internet EXO
   FITNESS CLUB, avec accès illimité pendant leurs horaires d’ouverture. Il est entendu qu’en
   accédant à un autre club EXO FITNESS CLUB, l’Adhérent s’engage à prendre connaissance et à
   respecter son règlement intérieur. La liste des clubs EXO FITNESS CLUB est susceptible d’être
   modifiée et la suppression de l’un des clubs EXO FITNESS CLUB ne pourra conférer un
   quelconque droit à résiliation de l’Adhérent.
   2.4. Services additionnels – Des services additionnels pourront être proposés à l’Adhérent par la
   Salle de Sport et/ou les autres clubs EXO FITNESS CLUB selon une grille tarifaire affichée au sein
   de chaque clubs EXO FITNESS CLUB (abonnement « boisson sportive », cours avec personal
   trainer hors cours collectifs, etc.).
3. Accès à la Salle de Sport et aux autres clubs EXO FITNESS CLUB
   3.1. Contrôle d’accès – L’accès à la Salle de Sport et aux autres clubs EXO FITNESS CLUB
   nécessite une solution de contrôle d’accès que l’Adhérent devra présenter lors de son entrée et de
   sa sortie sur le dispositif électronique de contrôle d’accès installé à l’entrée de la Salle de Sport et
   des autres clubs EXO FITNESS CLUB. L’Adhérent se voit remettre la solution de contrôle d’accès qui lui sera facturé
   lui permettant l’accès à la Salle de Sport lors de la conclusion du Contrat ou, en cas de souscription
   internet, à l’accueil de la Salle de Sport lors de sa première utilisation, pendant des créneaux
   horaires communiqués lors de la conclusion du Contrat. Pour accéder au Club, l’Adhérent doit obligatoirement enregistrer une carte bancaire valide dans l’application dédiée, mise à disposition par la Salle de Sport. Cette carte bancaire servira à garantir les paiements des prestations et abonnements liés au contrat. L’accès au Club sera refusé en cas d’absence d’enregistrement ou d’expiration des données bancaires
   La solution de contrôle d’accès est nominative et l’Adhérent s’engage à ne pas la prêter ou la céder
   à un tiers.
   La solution de contrôle d’accès actuellement utilisée par le réseau EXO FITNESS CLUB prend la
   forme d’un badge nominatif ou d’un QR Code. Ce badge nominatif et ce QR Code restent la
   propriété de la Salle de Sport et devra être restitué à la Salle de Sport par l’Adhérent à la fin du
   Contrat. En cas de perte ou de vol, la fourniture d’un nouveau badge sera facturée par la Salle de
   Sport conformément aux Conditions Particulières. Le réseau EXO FITNESS CLUB se réserve par
   ailleurs la faculté de lui substituer une autre solution de contrôle d’accès.
   3.2. Horaires d’ouverture et fermeture – Les horaires d’ouverture de la Salle de Sport et des
   autres clubs EXO FITNESS CLUB ne sont pas modifiables sans motifs valables. En cas de
   fermeture temporaire pour travaux ou en cas de force majeure, l’Adhérent en sera informé par
   affichage au sein de la Salle de Sport et sur son espace personnel. L’Adhérent pourra demander
   la suspension du Contrat pendant une telle période de fermeture temporaire, sous réserve qu’elle
   entraîne une fermeture de la Salle de Sport supérieure à 30 jours par an, ou se rendre dans d’autres
   clubs EXO FITNESS CLUB.
4. Durée – Suspension – Résiliation
   4.1. Prise d’effet -Le Contrat prend effet à sa date de conclusion par l’Adhérent.
   4.2. Droit de rétractation -Conformément à l’article L. 221-18 et suivants du Code de la
   consommation, l’Adhérent ayant conclu le Contrat via le site internet www.exofitness.fr dispose
   d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétraction. L’utilisation des prestations par
   l’Adhérent avant la fin de ce délai emporte renoncement à ce droit de rétractation.
   4.3. Durée – L’Adhérent est engagé pour la Période d’Engagement qui varie en fonction de la
   formule retenue (abonnement avec engagement de durée, option sans engagement de durée, etc.)
   et indiquée dans les Conditions Particulières qui lui ont été remises. A l’issue de cette Période
   d’Engagement, le Contrat se renouvellera tacitement pour des périodes successives de 4 semaines
   chacune, sauf résiliation par l’une ou l’autre des parties au Contrat conformément aux articles 4.4
   ou 4.5.
   4.4. Suspension et Résiliation à l’initiative de l’Adhérent – Après la Période d’Engagement,
   l’Adhérent peut résilier le Contrat à tout moment en envoyant une lettre recommandée avec accusé
   de réception adressée à la Salle de Sport dont l’adresse figure dans les Conditions Particulières. La résiliation prendra effet après un préavis de calendriers de 30 jours, à compter de la fin du mois en cours. Le Contrat pourra être suspendu à la demande de l’Adhérent pour
   empêchement tenant à son état de santé ou à ses activités professionnelles (hors congés), sous
   réserve que l’Adhérent produise à l’appui de sa demande de suspension, selon le cas, un certificat
   médical ou un justificatif lui imposant un déménagement temporaire à plus de 15km de la Salle de
   Sport ou d’un autre club EXO FITNESS CLUB. Le Contrat pourra être résilié à la demande de
   l’Adhérent si l’empêchement est définitif.
   4.5. Suspension et Résiliation à l’initiative de la Salle de Sport – Après la Période d’Engagement,
   la Salle de Sport peut résilier le Contrat à tout moment par courrier électronique adressé à
   l’Adhérent et sans préavis. Le Contrat pourra également être suspendu à l’initiative de la Salle de
   Sport en cas de violation des dispositions du Contrat ou de non-respect des consignes d’hygiène
   et de sécurité du personnel de la Salle de Sport. L’Adhérent sera appelé à présenter ses
   observations sur les raisons ayant entrainé la suspension de son Contrat dans un délai de 30 jours
   suivants la décision de suspension. A l’issue de ce délai de 30 jours, en l’absence d’observations
   de l’Adhérent, son Contrat sera définitivement résilié.
5. Conditions financières – Paiement
   5.1. Frais d’Inscription -Le montant des frais d’inscription est fonction de la formule retenue par
   l’Adhérent et figure dans les Conditions Particulières. Les Frais d’Inscription sont payables
   comptant à la date de conclusion du Contrat et resteront définitivement acquis sauf en cas de
   résiliation conformément au droit de rétraction visé à l’article 4.2.
   5.2. Prix des prestations – Le prix des prestations est fonction de la formule retenue par
   l’Adhérent et indiqué dans les Conditions Particulières. Il est indiqué en euros TTC et tient compte
   de la TVA applicable au jour de conclusion du Contrat.
   5.3. Modifications tarifaires – Aucune modification du prix des prestations ne pourra intervenir
   pendant la Période d’Engagement stipulée dans les Conditions Particulières, à l’exception d’un
   changement du taux de la TVA applicable aux prestations qui pourra être répercutée sur leur prix.
   Il en serait de même si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées.
   A l’issue de la Période d’Engagement, la Salle de Sport pourra modifier le prix des prestations
   prévu dans les Conditions Particulières du Contrat, sous réserve d’en avertir l’Adhérent au moins
   1 mois avant la prise d’effet de la modification tarifaire, l’Adhérent disposant alors du droit de résilier
   son Contrat pendant ce délai d’un mois
   5.4. Modalités de paiement -Sous réserve de ce qui figure dans les Conditions Particulières, le
   prix des prestations est payable tous les 28 jours par l’Adhérent, les 4 premières semaines comptant et les échéances suivantes sont ensuite payables par carte bancaire ou par virement ou par prélèvement SEPA sur le compte bancaire dont le relevé d’identité bancaire doit être fourni par
   l’Adhérent le jour de la conclusion du Contrat. En cas de changement de carte bancaire ou de
   domiciliation bancaire, l’Adhérent doit en informer la Salle de Sport et lui adresser une nouvelle
   demande de prélèvement avec un nouveau relevé d’identité bancaire au moins 30 jours
   calendaires avant la prochaine date de prélèvement.
   5.5. Incidents de Paiement -En cas d’incident de paiement, l’Adhérent autorise EXO FITNESS
   CLUB à prélever sur son compte ou sur sa carte bancaire le montant impayé majoré des frais de rejet s’élevant à 8€. Les rejets de
   paiements donnent lieu à la perception d’une somme forfaitaire de 30 € pour couvrir les frais. En
   cas de recouvrement infructueux, la Salle de Sport notifiera par email l’Adhérent de l’incident de
   paiement et de la suspension temporaire du Contrat et de son accès à la Salle de Sport et aux
   autres clubs EXO FITNESS CLUB jusqu’à la régularisation de l’incident de paiement. En l’absence
   de régularisation de l’incident de paiement dans un délai de 30 jours calendaires, le Contrat pourra
   être définitivement résilié par la Salle de Sport, sans préjudice des procédures de recouvrement
   qui pourront être initiées par la Salle de Sport pour recouvrer le montant impayé ainsi que les frais
   afférents de recouvrement supportés par la Salle de Sport pour en obtenir le paiement.
6. Hygiène et Sécurité / Respect du Règlement Intérieur
   L’Adhérent s’engage à respecter les consignes de sécurité et d’hygiène du personnel de la Salle
   de Sport ainsi que son Règlement Intérieur et, le cas échéant, des autres clubs EXO FITNESS
   CLUB dont il serait amené à utiliser les installations.
   La Salle de Sport se réserve la faculté de demander à l’adhérent de lui présenter un certificat
   médical d’aptitude au sport daté d’il y a moins de 6 mois de la date de conclusion du Contrat.
   L’Adhérent s’engage également à faire vérifier, préalablement à sa première utilisation puis de
   manière régulière, son aptitude à la pratique du sport au sein de la Salle de Sport.
   La Salle de Sport pourra unilatéralement modifier dans son Règlement Intérieur les clauses tendant
   à garantir la sécurité et l’hygiène dans l’établissement.
   Pendant son utilisation des installations de la Salle de Sport et dans la limite des casiers
   disponibles, l’Adhérent est invité à placer ses effets personnels dans un casier laissé à sa libre
   disposition et à en sécuriser l’accès au moyen d’un cadenas. L’Adhérent ne peut laisser ses effets
   personnels dans un casier après avoir quitté la Salle de Sport.
7. Assurances
   La Salle de Sport et les clubs EXO FITNESS CLUB sont assurés pour les dommages engageant
   leur responsabilité civile et celle de leurs préposés. L’Adhérent est invité à souscrire une assurance
   responsabilité civile pour le couvrir contre les dommages qu’il pourrait subir ou faire subir à des
   tiers dans le cadre de son utilisation de la Salle de Sport ou de l’un des clubs EXO FITNESS CLUB.
8. Protection des données personnelles
   8.1. Droits de l’Adhérent relatifs au traitement de ses données personnelles – L’Adhérent accepte
   que EXO FITNESS CLUB et la Salle de Sport collectent ses données personnelles nécessaires
   pour permettre l’exécution du Contrat et les utilisent à cet effet. Conformément à la réglementation
   applicable en matière de traitement des données personnelles, l’Adhérent dispose d’un droit
   d’accès, de rectification et d’opposition à ses données personnelles recueillies par la Salle de
   Sport. Pour user de cette faculté, l’Adhérent doit en faire la demande de la Salle de Sport par lettre
   recommandée avec demande d’avis de réception à l’adresse suivante de la Salle de Sport.
   8.2. Vidéosurveillance – La Salle de Sport et les autres clubs EXO FITNESS CLUB sont placés
   sous vidéosurveillance pour des raisons de sécurité. Les enregistrements sont placés sont placées
   sous la loi de protection des données personnelles et archivées durant 30 jours puis effacées par
   le système de gestion informatique.
   8.3. Communication commerciale – L’Adhérent peut s’opposer à ce que ses données
   personnelles soient utilisées par EXO FITNESS CLUB ou la Salle de Sport dans le cadre de sa
   communication commerciale, ce qui aura pour effet de le priver des éventuelles offres
   commerciales du réseau EXO FITNESS CLUB.
   8.4. Bloctel – Conformément à l’article L. 223-2 du Code de la consommation, l’Adhérent dispose
   de la faculté de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Pour user de cette
   faculté, l’Adhérent doit en faire la demande auprès de la Salle de Sport par lettre recommandée
   avec demande d’avis de réception à l’adresse de la Salle de Sport.
9. Règlement des litiges et médiation
   En cas de litige avec la Salle de Sport, l’Adhérent devra tenter de résoudre ce dernier à l’amiable
   avec la Salle de Sport en lui notifiant par lettre recommandée avec demande d’avis de réception
   sa réclamation accompagnée des justificatifs. En l’absence de réponse ou de résolution amiable
   dans un délai de 30 jours à compter de la réception de cette notification, l’Adhérent disposera du
   droit de saisir le médiateur de la Salle de Sport par voie postale ou via le site internet de celui-ci.
   Le médiateur de la Salle de Sport et d’EXO FITNESS CLUB est Médiation de la Consommation
   AME dont l’adresse est sis 11 place Dauphine, 75001 PARIS et dont le site internet est
   www.mediationconso-ame.com ou un autre médiateur dont le nom et les coordonnées de contact
   seront affichés au sein de la Salle de Sport, si cette dernière en sa qualité de franchisé indépendant
   a fait un autre choix.

(86) EXO FITNESS CLUB Poitiers Université
FITNESS POITIERS CHU – 3 Rue de la Maison Coupée 86000 Poitiers
Siret : 80817624200010 / Tva : FR61808176242
poitiers@exoftiness.fr
Horaires d’ouverture : 7/7 de 06h à 23h
(86) EXO FITNESS CLUB Poitiers Futuroscope
FITNESS POITIERS NORD- 60 allée du haut Poitou 86360 Chasseneuil du Poitou
Siret : 91174860600017 / Tva : FR60911748606
chasseneuil@exofitness.fr
Horaires d’ouverture : 7/7 de 06h à 23h